Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEORGE SAND
LAPERRIERE Richard
LAPERRIERE Philippe

Numéro de dépôt :
3658423
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/06/2029
GEORGE SAND de LAPERRIERE Richard

Présentation de la marque GEORGE SAND

Déposée le 19 juin 2009 par LAPERRIERE Richard et LAPERRIERE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GEORGE SAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Les déposants sont LAPERRIERE Richard domicilié(e) 210 RUE RD 1006 - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France et LAPERRIERE Philippe domicilié(e) Roseraie LAPERRIERE, RN6 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPERRIERE Richard domicilié(e) 210 RUE RD 1006 - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France.

La marque GEORGE SAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEORGE SAND arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

LAPERRIERE Richard a également déposé les autres marques suivantes : RADIEUSE , MAGICIENNE , WINTER LODGE , FALBALA , VANILLE – FRAISE , SURF


LAPERRIERE Richard - 210 RUE RD 1006 - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France

LAPERRIERE Philippe - Roseraie LAPERRIERE, RN6 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


M. LAPERRIERE Richard - 210 RUE RD 1006 - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715454 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16

Inscription le 3 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°769796 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Inscription le 4 novembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°771808 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes partie des rosiers).